MENTIONS LÉGALES
Présentation du site:
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.atelierjla.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site :
SARL JLA Atelier d’Architecture
Représentée par Jean Liet, Architecte
Adresse : 24 rue des Faures, 64100 Bayonne
Responsable de la publication :
Jean Liet
Conception graphique et développement :
Franz Dureigne
Hébergement du site :
Cargo Collective, Inc.
1010 N Sycamore Ave
Los Angeles, CA 90038 – États-Unis
https://cargo.site
Hébergement du nom de domaine :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias
Genève – Suisse
https://www.infomaniak.com
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
L’utilisation du site www.atelierjla.fr
implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation. Celles-ci sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.
Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par l’éditeur, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement les dates et heures de l’intervention.
Description des services fournis:
Le site www.atelierjla.fr
a pour objet de présenter l’activité de la SARL JLA Atelier d’Architecture.
L’atelier s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
Les informations présentées sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Elles ne sont pas exhaustives.
HONORAIRES
L’architecte est rémunéré exclusivement par le maître d’ouvrage, sous la forme d’honoraires établis en fonction du contenu du programme, de l’étendue de la mission, de la complexité de l’opération et du montant des travaux estimés.
Le montant de la rémunération peut varier entre 10 % et 12 % HT du montant HT final des travaux pour les missions complètes comprenant le suivi de chantier.
Pour les missions partielles (études, dessins, permis de construire), les honoraires sont établis au forfait.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROITS D’AUTEUR
L’ensemble des données, textes, informations, images, photographies, infographies ou tout autre contenu diffusé sur le site est protégé au titre du droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du site sans l’accord écrit préalable de Jean Liet, Architecte, gérant de la SARL JLA Atelier d’Architecture, et des auteurs respectifs, constitue un acte de contrefaçon sanctionné par le Code de la propriété intellectuelle.
LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
La SARL JLA Atelier d’Architecture ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel non conforme, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Elle ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site (notamment perte de marché ou perte de chance).
LIENS HYPERTEXTES ET DONNÉES PERSONNELLES
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peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. La SARL JLA Atelier d’Architecture n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu.
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Les données personnelles transmises via le formulaire de contact ou par courrier électronique sont strictement utilisées pour répondre aux demandes et ne sont ni cédées ni vendues à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant, qu’il peut exercer en adressant sa demande à : [adresse email].
CRÉDITS
Conception graphique et développement :
Franz Dureigne
Photographies :
Jean-Philippe Juen – JPEG Studios
Thomas Liaunet
Franz Dureigne
Jean Liet – Architecte
Infographies :
SARL JLA Atelier d’Architecture, représentée par Jean Liet, Architecte
DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.atelierjla.fr
est soumis au droit français.
Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bayonne.
L’atelier JLA est une agence d’architecture implantée à Bayonne, active sur la Côte Basque et l’ensemble du territoire du Pays Basque, notamment à Anglet et Biarritz. Elle intervient sur des projets de construction neuve, de rénovation, d’extension et de réhabilitation, de permis de construire, en veillant à leur intégration architecturale et à la prise en compte des contextes urbain, paysager et réglementaire. Chaque mission est menée de manière personnalisée, de la phase d’étude jusqu’au suivi de chantier, en lien étroit avec les maîtres d’ouvrage et les intervenants locaux. Nous intervenons régulièrement dans des secteurs tels que Biarritz, Bidart, Bayonne, Anglet, Guéthary, Saint-Jean-de-Luz, Saint-Pée-sur-Nivelle, Soorts-Hossegor, Ciboure, Urrugne, Espelette, Saint-Jean-Pied-de-Port, Bidarray, Ossès, Villefranque, Cambo-les-Bains, Larressore, Arcangues, Arbonne, Saint-Pierre-d’Irube ou encore Saint-Étienne-de-Baïgorry.